DEMANDE
D'IDENTIFICATION
PROCEDURE
SIMPLIFIEE
MERENS
(Mérens possède
déjà un passeport conforme et un microchip)
parcourir le formulaire, COMPLETER LES INDICATIONS
NECESSAIRES, ENVOYER LE FORMULAIRE Au stud-book belge du Merens.
POUR
ETRE VALABLE, LE FORMULAIRE DOIT OBLIGATOIREMENT ETRE SIGNE.
1.
Cochez les éléments qui sont en ordre pour votre équidé (plusieurs choix
possibles)
0
Passeport conforme AVEC la section "Traitements Médicamenteux"
0 Passeport
conforme SANS la section "Traitements Médicamenteux"
0 Puçage
effectué
0
Carte d’immatriculation française
0
Titre de propriété néerlandaise
0
Titre de propriété belge
2.
Cochez les éléments qui doivent être régularisés pour votre équidé (plusieurs
choix possibles)
0
Demande d'encodage
0 Demande
d'une annexe "Traitements médicamenteux"
0
Demande de titre de propriété belge
(ATTENTION: 1. Envoyer une
copie des pages 3,4,5,6,7 du passeport avec le formulaire de procédure
simplifiée si votre cheval n’est pas encore enregistré et que la demande porte
sur l’encodage
2. Renvoyer l’original de la carte
d’immatriculation française ou du titre de propriété néerlandais avec ladite
demande
3. Les coordonnées du
propriétaire mentionnées sur le formulaire doivent correspondre avec ceux du
titre de propriété. Si ce n'est pas le
cas, il faut toujours renseigner les coordonnées du propriétaire actuel sur
l'ancien titre de propriété avant de le renvoyer!!!
3.
Complétez les renseignements :
PROPRIETAIRE DE L'EQUIDE
|
Le propriétaire est : |
|
Une personne physique |
|
Une personne morale (société) |
Prénom (ou
personnalité juridique de la société): …….……..………………….………………...……….....
Nom (ou
dénomination de la société): ……………………………………….…………………………...…
Rue:
…………………………………….……………………… Numéro: …………..……Boîte:
……….……
Code Postal:
…….………… Localité: ..……………………….……………… Pays: ….…………….…...….
Tél:
........................ Fax:
…….................... GSM:
…….…................... Email:
……..………...................
RESPONSABLE SANITARIE
(Le responsable sanitaire doit nécessairement être une personne physique).
|
|
Le
propriétaire est également le responsable sanitaire. |
|
|
Le responsable sanitaire est : |
Prénom: ……………………..……... Nom: ….................….…………...….….…………………………….…
Rue: …………………………………….……………………… Numéro: …………..……Boîte: ……….……
Code Postal: …….………… Localité: ..……………………….……………...............….…………….…...….
Tél: ........................ Fax: …….................... GSM: …….…................... Email: ……..………...................
DONNES DE L'EQUIDE A IDENTIFIER
Nom de l'équidé
:........................……………………………………………………………………………..….
Numéro de Stud-book
ou UELN : …………………………………………………………………..……..
STATUT: les équidés sont considérés à la naissance comme
étant destinés à l'abattage pour la consommation humaine
|
|
Maintenir
l'équidé dans le statut "destiné à la consommation humaire" (l'équidé pourra être abattu). |
|
|
Exclure
l'équidé de la consommation humaine.
Ce choix est définitif et irréversible |
(l'équidé ne
pourra jamais êtret).
NUMERO DE MICROCHIP (15 chiffres):......…………………………………………………………………..
LEGITIMATION
|
LE PROPRIETAIRE OU SON MANDATAIRE: Prénom
...........…………………………………. Nom:
……...…………………..………………… Date :
…../…../………. Signature : Le propriétaire ou son
mandataire certifie l'exactitude des données. |
le responsable sanitaire s'IL EST DISTINCT DU PROPRIETAIRE. Prénom ...........……………………………. Nom: ……...…………………..…………… Date : …../…../………. Signature : |